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Politique de droit d'auteur

FopFo™ · Version 1.1.5 · Last updated 2026-07-20

La présente politique de droits d'auteur régit la propriété, l'utilisation autorisée et la protection du logiciel, du code source et objet, des interfaces utilisateur, de la documentation, des manuels, des marques de commerce, des logos, du texte, des graphiques et de tous les autres matériaux qui composent la suite Full Option Family Office (collectivement, les « Œuvres »). Les Œuvres sont la propriété du vendeur et de ses concédants de licence et sont protégées par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. À l'exception de la licence limitée qui vous est accordée en vertu du CLUF ou du Contrat SaaS applicable, aucun droit, titre ou intérêt dans les Œuvres ne vous est transféré. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, distribuer, modifier, traduire, créer des œuvres dérivées à partir de, désosser ou afficher publiquement les Œuvres sans le consentement écrit préalable du vendeur. Cette politique intègre le choix de la loi applicable (Province de l'Alberta, Canada) et les dispositions d'arbitrage énoncées dans ce manuel. La formulation finale est en attente de rédaction par le vendeur et sera insérée avant la diffusion générale.

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